Glossaire

Puits et forages destinés à pomper l'eau.

Description de la situation actuelle du bassin hydrographique: caractéristiques, incidence de l'activité humaine sur les ressources en eau, analyse économique de l'utilisation de l'eau

Gisement exploité de substances minérales défini par opposition aux mines qui font l'objet d'une législation spécifique. Les carrières concernent les matériaux de construction, d'empierrement... Elles peuvent être superficielles ou souterraines, alluviales ou en roche massive.

Cellule d'Assistance Technique à l'Entretien des Milieux

Cellule d'Assistance Technique à la Gestion des Rivières

Contrat De Développement Local. Mode de contractualisation mis en place par le conseil général de l’Aisne. Ces contrats définissent, pour une durée de 3 ans, les aides du conseil général pour une communauté de communes.

Assemblées de professionnels élus par leurs confrères pour assurer les fonctions d'information, de défense, de contrôle et de représentation de l'ensemble de la profession : chambre d'agriculture, de commerce et d'industrie, chambre des métiers.

Zone englobant un ensemble d'ouvrages de captages prélevant l'eau souterraine d'une même nappe.

Chevelu des rivières ou chevelu hydrographique. Se dit d'un ensemble particulièrement dense de petits cours d'eau.

Commission locale de l'eau. Commission de concertation instaurée par la loi sur l'eau du 3/01/92 et instituée par le préfet, elle est chargée de l'élaboration, de la révision et du suivi d'un schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE). Sa composition est fixée par la loi et précisée par décret. Conchyliculture (activité des coquillages, qui regroupe) : - cerastoculture (coques) ; mytiliculture (moules) ; ostréiculture (huîtres) ; pectiniculture (pecten - coquilles Saint Jacques) ; vénériculture (palourdes, clovisses).

Convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement, négociée au sein de la Commission économique pour l'Europe des Nations Unies et signée le 25 juin 1998 à Aarhus (Danemark) par 39 pays, dont la France, et par l'Union Européenne.

L'existence d'un cours d'eau est juridiquement caractérisée par : la permanence du lit, le caractère naturel du cours d'eau ou son affectation à l'écoulement normal des eaux (exemple : canal offrant à la rivière, dans un intérêt collectif, un débouché supplémentaire ou remplaçant le lit naturel) et une alimentation suffisante, ne se limitant pas à des rejets ou à des eaux de pluies (l'existence d'une source est nécessaire).

Coûts des dommages causés à l'environnement et aux écosystèmes, et aussi indirectement à ceux qui les utilisent : dégradation de la qualité d'une nappe et de sols, coût des traitements de potabilisation supplémentaires imposés aux collectivités, etc. Dans le contexte de la DCE, on s'intéresse aux dommages (et aux coûts associés) causés par les usages de l'eau : prélèvements, rejets, aménagements, etc.

Phénomène caractérisé par une montée plus moins brutale du niveau d'un cours d'eau, liée à une croissance du débit jusqu'à un niveau maximum. Ce phénomène peut se traduire par un débordement du lit mineur. Les crues font partie du régime d'un cours d'eau. En situation exceptionnelle, les débordements peuvent devenir dommageables par l'extension et la durée des inondations (en plaine) ou par la violence des courants (crues torrentielles). On caractérise aussi les crues par leur période de récurrence ou période de retour (voir récurrence). Le terme de crue est également utilisé dans le même sens en hydrologie urbaine (réseau d'assainissement).