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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Délibérations

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2005 CA 05-11

Portant modification du 8ème programme pour "contrats d'insertion affectés à des tâches relatives à l'eau"

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CA 2005 CA 05-10

Portant modification du 8ème programme pour l'"Education à la citoyenneté pour l'eau"

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CA 2005 CA 05-09

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 26 mai 2005

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CA 2005 CA 05-08

Relative à la modification des modalités de remboursement du prêt sans intérêt n°00-5852

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CA 2005 CA 05-07

D'adaptation des aides du 8ème programme suite au décroisement des aides de l'Etat

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CA 2005 CA 05-06

Relative à l'ajustement du VIIIème programme en matière d'information du public et de publicité

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CA 2005 CA 05-05

Relative à la fixation du taux pour le calcul de l'aide AQUEX

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CA 2005 CA 05-04

Portant sur les modalités de prise en compte de la solidarité envers les communes rurales dans le VIIIème programme

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CA 2005 CA 05-03

Relative à l'adoption de la Décision Modificative n° 1 au budget 2005

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CA 2005 CA 05-02

Portant arrêté du compte financier 2004

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