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Fiche Résumé 07-INDU-02

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Epuration

Poids des activités industrielles sur le bassin Seine-Normandie

Autres phases

pas d'autre phase

Etude commandée par

Agence de l'eau Seine-Normandie

Réalisée par

Agence de l'eau Seine-Normandie

Contact Agence

Ingrid GABELLA

Le poids des activités industrielles dans la redevance prélèvement et pollution a été évalué,

Dans le but d'évaluer le poids des activités industrielles dans la redevance, tant en terme de flux financier que de flux de pollution, sur le Bassin Seine-Normandie, des bases de données établies par l'Agence et comportant redevances pollutions et prélèvements ont été exploitées (année 2005).

... par rapport à celui concernant les collectivités.

Le poids industriel global a été estimé par rapport à celui des collectivités, d'abord pour l'ensemble du bassin puis par sous bassin. Cette approche distingue les industries raccordées à un réseau d'assainissement et celles qui ne le sont pas.

Des limites existent dans les outils disponibles.

Des limites se sont manifestées, notamment l'impossibilité de distinguer dans les données de la redevance des collectivités les flux de pollution imputables aux PME et PMI " assimilées domestiques " (seule leur part en flux financier est accessible).