L’agence de l'eau

Missions et organisation
Le Conseil d'Administration
Directions Territoriales
Le bassin de la Seine
Carte des directions territoriales

Espace Partenaires

Cet espace est réservé pour les téléservices de l'agence de l'eau Seine-Normandie. Vous pourrez trouver, ici, les liens qui vous permettront de vous rendre dans les différents espaces extranet de l'agence de l'eau (dépôt de fichiers DEQUADO, Justificatif de paiement…)

Accéder à l'espace Partenaires

Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Contactez nous !

Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
La qualité des eaux littorales
Application "Qualité rivière"

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Portail du bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Naiades
bulles d'eau

Délibérations

imprimer
contact
plus
Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2005 CA 05-01

Relative à l'approbation des procès-verbaux des réunions du 1er décembre 2004

 Consulter
2004 CB 04-08

Relative aux procédures de lancement de la consultation du public sur les enjeux du bassin et le programme de travail pour l'élaboration du nouveau SDAGE dans le cadre du processus de la directive-cadre sur l'eau

 Consulter
CB 2004 CB 04-11

Relative à la révision des zones sensibles du bassin Seine-Normandie

 Consulter
CB 2004 CB 04-10

Portant adoption du règlement intérieur du groupe programme "Politiques territoriales"

 Consulter
CB 2004 CB 04-09

Relative à la désignation des membres du groupe de travail Interbassins relatif à la baie du Mont-saint-Michel

 Consulter
CB 2004 CB 04-07

Relative à l'état des lieux du bassin Seine et cours d'eau côtiers Normands

 Consulter
CB 2004 CB 04-06

Portant avis conforme au taux des redevances du VIIIème programme d'intervention de l'Agence de l'eau pour les années 2005 et 2006

 Consulter
CB 2004 CB 04-05

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 1er juillet 2004 - Annexe de la délibération n° 04-05 du 1er décembre 2004, relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 1er juillet 2004

 Consulter
CB 2004 CB 04-04

Relative à la désignation des représentants du comité de bassin siégeant à la commission du milieu naturel aquatique du bassin "Seine-Normandie"

 Consulter
CB 2004 CB 04-03

Relative à la consultation portant sur les enjeux de la gestion de l'eau à l'horizon 2015

 Consulter