L’agence de l'eau

Missions et organisation
Le Conseil d'Administration
Directions Territoriales
Le bassin de la Seine
Carte des directions territoriales

Espace Partenaires

Cet espace est réservé pour les téléservices de l'agence de l'eau Seine-Normandie. Vous pourrez trouver, ici, les liens qui vous permettront de vous rendre dans les différents espaces extranet de l'agence de l'eau (dépôt de fichiers DEQUADO, Justificatif de paiement…)

Accéder à l'espace Partenaires

Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Contactez nous !

Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
La qualité des eaux littorales
Application "Qualité rivière"

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Portail du bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Naiades
bulles d'eau

Délibérations

imprimer
contact
plus
Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2006 CA 06-34

Portant barème des taux de remboursement forfaitaire des frais d'hébergement pour la métropole et des indemnités de mission pour l'outre-mer

 Consulter
CA 2006 CA 06-33

Approuvant l'avenant n°2 au contrat de bassin entre le SIAAP, le Conseil Régional d'Ile-de-France et l'Agence de l'eau Seine-Normandie pour la mise en oeuvre du scénario C de l'étude d'assainissement de la zone centrale de la région Ile-de-France pour les années 1999 à 2009

 Consulter
CA 2006 CA 06-32

Relative aux locaux de Rouen

 Consulter
CA 2006 CA 06-31

Portant approbation du budget 2007

 Consulter
CA 2006 CA 06-30

Relative aux masses d'eau pour lesquelles l'hydromorphologie est le facteur essentiel de non atteinte du bon état ou du bon potentiel écologique

 Consulter
CA 2006 CA 06-29

Relative aux bassins d'alimentation de captages prioritaires

 Consulter
CA 2006 CA 06-28

Relative à la délimination géographique des zones humides prioritaires dans le cadre de la lutte contre les pollutions diffuses

 Consulter
CA 2006 CA 06-27

Relative à l'écrêtement de la redevance pollution en 2007

 Consulter
CA 2006 CA 06-26

Relative à l'adaptation des cahiers techniques des SATESE

 Consulter
CA 2006 CA 06-25

Relative à l'assistance à la gestion des subventions pour la maîtrise des pollutions liées aux effluents d'élevage dans le cadre de la fin du PMPOA 2

 Consulter