Délibérations

relative à l’approbation de la convention de mise à disposition et de gestion du fonds biodiversité lié au parc éolien « Centre Manche 1 » au large de la Normandie

relative au budget initial pour 2024

relative au budget rectificatif n° 2 pour 2023

relative à l’élection des vice-présidents du conseil d’administration

relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d’administration du 19 septembre 2023

relative à l’avenant n° 1 (montant de la subvention) et à l’avenant n° 2 (complément à la subvention exceptionnelle RIA) de la convention pluriannuelle 2023-2026 entre l’agence de l’eau Seine-Normandie et l’Amicale du personnel Seine-Normandie

relative à la participation de l’agence de l’eau aux frais de restauration des agents de l’agence au titre de l’action sociale

relative à la procédure d’achat pour le renouvellement du marché relatif au suivi de la qualité des milieux aquatiques du bassin Seine-Normandie

relative au contrôle interne comptable

relative au contrôle interne budgétaire