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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Délibérations

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2023 CA 23-27

relative au budget initial pour 2024

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CA 2023 CA 23-26

relative au budget rectificatif n° 2 pour 2023

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CA 2023 CA 23-25

relative à l’élection des vice-présidents du conseil d’administration

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CA 2023 CA 23-24

relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d’administration du 19 septembre 2023

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CA 2023 CA 23-23

relative à l’avenant n° 1 (montant de la subvention) et à l’avenant n° 2 (complément à la subvention exceptionnelle RIA) de la convention pluriannuelle 2023-2026 entre l’agence de l’eau Seine-Normandie et l’Amicale du personnel Seine-Normandie

 

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CA 2023 CA 23-22

relative à la participation de l’agence de l’eau aux frais de restauration des agents de l’agence au titre de l’action sociale

 

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CA 2023 CA 23-21

relative à la procédure d’achat pour le renouvellement du marché relatif au suivi de la qualité des milieux aquatiques du bassin Seine-Normandie

 

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CA 2023 CA 23-20

relative au contrôle interne comptable

 

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CA 2023 CA 23-19

relative au contrôle interne budgétaire

 

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CA 2023 CA 23-18

relative à la vente du site de Nanterre

 

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