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Catégorie	Année de parution	Code de délibération	Résumé	Lien du document
CB	2008	CB 08-12	Relative à la délégation donnée à la commission permanente des programmes et de la prospective pour des avis sur les établissements publics territoriaux publics de bassin	Consulter
CB	2008	CB 08-11	Relative à la délégation donnée à la commission permanente des programmes et de la prospective pour des avis sur les schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE)	Consulter
CB	2008	CB 08-10	Relative à l'avis du Comité de bassin sur l'additif aux projets de SDAGE et de programme de mesures pour la consultation des assemblées	Consulter
CB	2008	CB 08-08	Approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 30 octobre 2008 sous réserve de modifications - Annexe	Consulter
CB	2008	CB 08-04	Portant approbation du règlement intérieur	Consulter
CB	2008	CB 08-03	Approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 18 septembre 2008	Consulter
CB	2008	CB 08-02	Portant approbation du règlement intérieur	Consulter
CB	2008	CB 08-01	Approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 29 novembre 2007	Consulter
CB	2008	Avis	portant sur le plan de l'anguille européenne	Consulter
CB	2008	Avis	Approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 10 juillet 2008	Consulter, Consulter le PV

Guide eviter-reduire-compenser

dessin représentant une ville sur une éponge

Guide "Éviter, Réduire, Compenser"

Ce guide a pour objectif d’aider les collectivités à limiter l’imperméabilisation voire désimperméabiliser leur territoire grâce à une méthodologie concrète privilégiant les solutions fondées sur la nature, en application de la disposition 3.2.2 du SDAGE.

Stratégie CC