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Catégorie	Année de parution	Code de délibération	Résumé	Lien du document
CA	2009	CA 09-09	Portant sur l'attribution d'une avance au syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Saint-Thibaud (21)	Consulter
CA	2009	CA 09-08	Relative à la gratification des stagiaires au sein de l'Agence	Consulter
CA	2009	CA 09-07	Portant sur le Contrat type assistance technique départementale pour la prise en compte de l'article 73 de la LEMA relatif à l'assistance technique par les départements	Consulter
CA	2009	CA 09-06	Autorisant la remise des redevances aux personnes bénéficiant d'une aide au titre du fonds de solidarité pour le logement	Consulter
CA	2009	CA 09-05	Relative à l'appel à projet "sites ateliers hydromorphologie"	Consulter
CA	2009	CA 09-04	Relative au paiement des aides relatives à la remise en état de la station d'épuration du Mont Saint-Michel	Consulter
CA	2009	CA 09-03	Portant sur avenant Grenelle au contrat d'objectif Etat-Agence de l'eau Seine-Normandie	Consulter
CA	2009	CA 09-02	Portant sur arrêté du compte financier 2008	Consulter
CA	2009	CA 09-01	Approbation des procès-verbaux des réunions du conseil d'administration du 20 novembre 2008 et du 9 décembre 2008	Consulter
CB	2008	CB 08-13	Relative à la délégation donnée à la commission permanente des programmes et de la prospective pour l'avis sur le projet de mise à jour du programme de surveillance des eaux de bassin	Consulter

Guide eviter-reduire-compenser

dessin représentant une ville sur une éponge

Guide "Éviter, Réduire, Compenser"

Ce guide a pour objectif d’aider les collectivités à limiter l’imperméabilisation voire désimperméabiliser leur territoire grâce à une méthodologie concrète privilégiant les solutions fondées sur la nature, en application de la disposition 3.2.2 du SDAGE.

Stratégie CC