L’agence de l'eau

Missions et organisation
Le Conseil d'Administration
Directions Territoriales
Le bassin de la Seine
Carte des directions territoriales

Espace Partenaires

Cet espace est réservé pour les téléservices de l'agence de l'eau Seine-Normandie. Vous pourrez trouver, ici, les liens qui vous permettront de vous rendre dans les différents espaces extranet de l'agence de l'eau (dépôt de fichiers DEQUADO, Justificatif de paiement…)

Accéder à l'espace Partenaires

Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Contactez nous !

Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
La qualité des eaux littorales
Application "Qualité rivière"

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Portail du bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Naiades
bulles d'eau

Délibérations

imprimer
contact
plus
Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2010 CA 10-07

Portant sur la transformation d'une avance en subvention au bénéfice de la société Euro Disney associés S.C.A

 Consulter
CA 2010 CA 10-06

Portant sur la transformation d'une avance en subvention au bénéfice de la société Euro Disney associés S.C.A

 Consulter
CA 2010 CA 10-05

Modifiant la convention type fixant les conditions générales d'attribution des subventions et des avances de l'agence de l'eau Seine-Normandie pour le IXème programme d'intervention (2010-2012) (annexe convention d'aide financière)

 Consulter
CA 2010 CA 10-04

Relative à la redevance prélèvement d'eau (modification des zonages pour prise en compte des zones de répartition des eaux) et à la redevance hydroélectricité

 Consulter
CA 2010 CA 10-03

Portant arrêté du compte financier 2009

 Consulter
CA 2010 CA 10-02

Relative au compte-rendu d'activité 2009 de l'agence de l'eau Seine-Normandie

 Consulter
CA 2010 CA 10-01

CA 10-01

 Consulter
CPPP 2010 CPPP 10-04

Portant avis sur le projet de Schéma d'Aménagement des Eaux (SAGE) Nappe de Beauce et milieux aquatique associés

 Consulter
CPPP 2010 CPPP 10-03

Portant sur le projet de Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'Armançon

 Consulter
CPPP 2010 CPPP 10-02

Portant sur le projet de Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'Iton

 Consulter