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Catégorie	Année de parution	Code de délibération	Résumé	Lien du document
CPPP	2010	CPPP 10-01	Portant avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de Yerres	Consulter
CPPP	2010	Avis	Projet de périmètre du SAGE Arroux-Bourbince	Consulter
CPPP	2010	Avis	Projet de périmètre du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer	Consulter
CB	2009	CB 09-06	Approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 29 octobre 2009 sous réserve de la modification annexée	Consulter
CB	2009	CB 09-05	Relative à l'adoption du SDAGE du bassin Seine et cours côtiers normands 2010-2015 par le Comité de bassin	Consulter
CB	2009	CB 09-04	Portant avis conforme sur la révision à mi-parcours du IXème programme d'intervention de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie pour la période 2010-2012	Consulter
CB	2009	CB 09-03	Approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 9 décembre 2008 sous réserve de la modification annexée	Consulter
CB	2009	CB 09-02	Portant avis conforme sur l'appel à projets "sites ateliers hydromorphologie"	Consulter
CB	2009	CB 09-01	Approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 9 décembre 2008 sous réserve de la modification annexée	Consulter
CB	2009	Avis	Portant sur le programme de mesures bassin Seine et par le Comité de bassin	Consulter

Guide eviter-reduire-compenser

dessin représentant une ville sur une éponge

Guide "Éviter, Réduire, Compenser"

Ce guide a pour objectif d’aider les collectivités à limiter l’imperméabilisation voire désimperméabiliser leur territoire grâce à une méthodologie concrète privilégiant les solutions fondées sur la nature, en application de la disposition 3.2.2 du SDAGE.

Stratégie CC