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Catégorie	Année de parution	Code de délibération	Résumé	Lien du document
CB	2016	CB 16-03	relative à l'élection de représentants des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie	Consulter
CB	2016	CB 16-02	relative aux élections des présidents et vice-présidents des commissions du Comité de bassin	Consulter
CB	2016	CB 16-01	relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du Comité de bassin Seine-Normandie du 5 Novembre 2015	Consulter, Consulter le PV
CA	2016	CA 16-38	relative à la réponse d'urgence de l'Agence suite au cyclone MATTHEW en Haïti	Consulter
CA	2016	CA 16-37	relative à la prise en charge de l'indemnité kilometrique vélo	Consulter
CA	2016	CA 16-36	relative à l'admission en non-valeur de creances	Consulter
CA	2016	CA 16-35	relative à la demande de remiuse gracieuse des majorations de 10% pour EAU DU SUD PARISIEN	Consulter
CA	2016	CA 16-34	relative au GIP Seine-Aval - Signature de l'avenant n)1 à la convention constitutive 2013-2020 du GIP Seine Aval - Avenant n°1 - budget Prévisonnel	Consulter
CA	2016	CA 16-33	relative à l'ajustement des modalités d'intervention du 10ème programme concernant l'accompagnement des démarches de réduction d'utilisation des pesticides en zones non agricoles	Consulter
CA	2016	CA 16-32	relative à l'ajout d'une ligne programme pour les études dans le domaine agricole	Consulter

Guide eviter-reduire-compenser

dessin représentant une ville sur une éponge

Guide "Éviter, Réduire, Compenser"

Ce guide a pour objectif d’aider les collectivités à limiter l’imperméabilisation voire désimperméabiliser leur territoire grâce à une méthodologie concrète privilégiant les solutions fondées sur la nature, en application de la disposition 3.2.2 du SDAGE.

Stratégie CC