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Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Délibérations

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2001 CA 01-08

Relative aux délégations données au Directeur pour l'attribution des aides prises en application de la délibération n°96-20 du 5 novembre 1996 donnant délégation de pouvoir au Directeur de l'Agence

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CA 2001 CA 01-07

Relative aux conventions d'aide financière à l'élimination des déchets

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CA 2001 CA 01-06

Relative aux adaptations du VIIème programme d'intervention

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CA 2001 CA 01-05

Relative aux délais contractuels aux études préalables DEXEL du P.M.P.O.A.

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CA 2001 CA 01-04

Relative au projet de nouveaux locaux à Rouen

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CA 2001 CA 01-03

Portant approbation de la décision modificative n°1 au budget 2001 de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

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CA 2001 CA 01-02

Portant arrêté du compte financier 2000

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CA 2001 CA 01-01

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 24 octobre 2000

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CB 2000 CB 00-08

Portant avis sur le projet de périmètre de SAGE Oise-Aronde

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CB 2000 CB 00-07

Portant avis conforme des taux de redevances 2001

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