Délibérations

Relative aux ajustements des règles d'aides du VIIIème programme d'intervention

Relative à l'adoption de la décision modificative n°2 au budget 2004 / Approbation expresse de la décision modificative n°2 au budget 2004

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 3 juin 2004

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 3 juin 2004

Relative à la fixation du taux pour le calcul de l'aide AQUEX

Relative à la convention cadre d'un programme d'actions de prévention des inondations

Portant approbation de la décision modificative n°1 au budget 2004 de l'Agence de l'eau Seine-Normandie / Approbation expresse décision modificative n°1

Portant arrêté du compte financier 2003

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 2 décembre 2003

Relative au projet de périmètre du schéma d'aménagement et de gestion de l'Aisne moyenne, Vesle, Suippe