L’agence de l'eau

Missions et organisation
Le Conseil d'Administration
Directions Territoriales
Le bassin de la Seine
Carte des directions territoriales

Espace Partenaires

Cet espace est réservé pour les téléservices de l'agence de l'eau Seine-Normandie. Vous pourrez trouver, ici, les liens qui vous permettront de vous rendre dans les différents espaces extranet de l'agence de l'eau (dépôt de fichiers DEQUADO, Justificatif de paiement…)

Accéder à l'espace Partenaires

Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Contactez nous !

Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
La qualité des eaux littorales
Application "Qualité rivière"

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Portail du bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Naiades
bulles d'eau

Délibérations

imprimer
contact
plus
Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2004 CA 04-18

Portant approbation du budget 2005 de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

 Consulter
CA 2004 CA 04-17

Décidant de saisir le Comité de bassin Seine-Normandie du projet de délibération portant actualisation du taux des redevances 2005 et 2006 pour avis conforme

 Consulter
CA 2004 CA 04-16

Portant sur les modalités de prise en compte de la solidarité envers les communes rurales et la poursuite du "décroisement" des aides d'Etat dans le VIIIème programme

 Consulter
CA 2004 CA 04-15

Portant sur les règles de priorité dans l'attribution des aides du VIIIème programme

 Consulter
CA 2004 CA 04-14

Portant actualisation du taux des redevances des années 2005 et 2006 du VIIIème programme

 Consulter
CA 2004 CA 04-13

Portant modification de l'équilibre financer du VIIIème programme à partir de l'année 2005

 Consulter
CA 2004 CA 04-12

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 22 octobre 2004

 Consulter
CA 2004 CA 04-11

Relative au comité de suivi du fonds de concours exceptionnel voté en 2003

 Consulter
CA 2004 CA 04-10

Relative au contrat de performance

 Consulter
CA 2004 CA 04-09

Relative aux modalités d'application de la redevance irrigation

 Consulter