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Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

bulles d'eau

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2006 CA 06-11

Portant approbation de la Décision Modificative n°1 du Budget 2006

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CA 2006 CA 06-10

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 30 mai 2006

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CA 2006 CA 06-09

Relative à la fixation du taux pour le calcul de l'aide AQUEX

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CA 2006 CA 06-08

Relative aux modalités de déclaration des activités polluantes d'élevages

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CA 2006 CA 06-07

Relative à la convention cadre pour le destockage et l'élimination de l'arsénite de soude entre l'Agence de l'eau Seine-Normandie et ADIVALOR

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CA 2006 CA 06-06

Relative au financement des appels à projets

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CA 2006 CA 06-05

Relative à l'avenant n° 1 à la convention cadre pour le destockage et l'élimination des produits phytosanitaires non utilisables entre l'Agence de l'eau Seine-Normandie et ADIVALOR

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CA 2006 CA 06-04

Relative au GIP Seine-Aval

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CA 2006 CA 06-03

Relative à la modification du règlement intérieur du Conseil d'administration

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CA 2006 CA 06-02

Portant arrêté du compte financier 2005

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