L’agence de l'eau

Missions et organisation
Le Conseil d'Administration
Directions Territoriales
Le bassin de la Seine
Carte des directions territoriales

Espace Partenaires

Cet espace est réservé pour les téléservices de l'agence de l'eau Seine-Normandie. Vous pourrez trouver, ici, les liens qui vous permettront de vous rendre dans les différents espaces extranet de l'agence de l'eau (dépôt de fichiers DEQUADO, Justificatif de paiement…)

Accéder à l'espace Partenaires

Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Contactez nous !

Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
La qualité des eaux littorales
Application "Qualité rivière"

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Portail du bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Naiades
bulles d'eau

Délibérations

imprimer
contact
plus
Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2023 CA 23-14

approuvant les modèles de convention de paiement et de décision d’autorisation d’engagement portant sur la gestion par l’Agence de services et de paiement (ASP) des engagements hors SIGC

 Consulter
CA 2023 CA 23-13

relative à la 2e édition de l’appel à projets inter-agences « eau et solidarités internationales »

 Consulter
CA 2023 CA 23-12

relative au budget rectificatif n° 1 pour 2023

 Consulter
CA 2023 CA 23-11

relative à la modification du 11e programme d’intervention (2019-2024) portant sur la prolongation des conditions d’aide aux travaux prioritaires

 Consulter
CA 2023 CA 23-10

approuvant la révision du 11e programme d’intervention (2019-2024)

 Consulter
CA 2023 CA 23-09

relative à l’élection d’un représentant des associations et des personnalités qualifiées à la commission des aides

 Consulter
CA 2023 CA 23-08

relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d’administration du 14 mars 2023

 Consulter
CA 2023 CA 23-07

approuvant les modèles de conventions de mandat et de décision d’autorisation d’engagement portant sur la gestion en paiement associé par l’Agence de services et de paiement (ASP) des engagements SIGC

 

 Consulter
CA 2023 CA 23-06

modifiant la délibération n° CA 19-23 du 12 juillet 2019 relative à la délégation des attributions du conseil au Directeur Général

 Consulter
CA 2023 CA 23-05

autorisant la directrice générale à finaliser et à signer avec les préfets de région les conventions relatives à la gestion des dispositifs " Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires - Fonds vert "

 Consulter