L’agence de l'eau

Missions et organisation
Le Conseil d'Administration
Directions Territoriales
Le bassin de la Seine
Carte des directions territoriales

Espace Partenaires

Cet espace est réservé pour les téléservices de l'agence de l'eau Seine-Normandie. Vous pourrez trouver, ici, les liens qui vous permettront de vous rendre dans les différents espaces extranet de l'agence de l'eau (dépôt de fichiers DEQUADO, Justificatif de paiement…)

Accéder à l'espace Partenaires

Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Contactez nous !

Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
La qualité des eaux littorales
Application "Qualité rivière"

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Portail du bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Naiades
bulles d'eau

Délibérations

imprimer
contact
plus
Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2007 CA 07-20

Relative à l'aide à la qualité d'exploitation (AQUEX)

 Consulter
CA 2007 CA 07-19

Portant approbation de la Décision Modificative n° 1 du budget 2007

 Consulter
CA 2007 CA 07-18

Décidant de saisir le Comité de bassin Seine-Normandie du projet de 9ème programme d'intervention pour la période 2008-2012 pour avis conforme

 Consulter
CA 2007 CA 07-17

Relative aux masses d'eau pour lesquelles l'hydromorphologie est le facteur essentiel de non atteinte du bon état ou du bon potentiel écologique

 Consulter
CA 2007 CA 07-16

Relative aux bassins d'alimentation de captages prioritaires

 Consulter
CA 2007 CA 07-15

Approuvant la convention type fixant les conditions générales d'attribution des subventions et des avances de l'Agence de l'eau Seine-Normandie pour le 9ème programme d'intervention (2008-2012)

 Consulter
CA 2007 CA 07-14

Relative à la prime pour épuration des collectivités

 Consulter
CA 2007 CA 07-13

Relative aux délégations données au directeur

 Consulter
CA 2007 CA 07-12

Portant approbation du taux des redevances et des primes pour épuration pour le 9ème programme (2008-2012)

 Consulter
CA 2007 CA 07-11

Relative à la modulation géographique des taux de redevances au titre de la pollution et de la prime pour épuration des collectivités et des zones de redevances au titre du prélèvement d'eau

 Consulter