Espace Partenaires

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Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

bulles d'eau

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2006 CA 06-34

Portant barème des taux de remboursement forfaitaire des frais d'hébergement pour la métropole et des indemnités de mission pour l'outre-mer

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CA 2006 CA 06-33

Approuvant l'avenant n°2 au contrat de bassin entre le SIAAP, le Conseil Régional d'Ile-de-France et l'Agence de l'eau Seine-Normandie pour la mise en oeuvre du scénario C de l'étude d'assainissement de la zone centrale de la région Ile-de-France pour les années 1999 à 2009

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CA 2006 CA 06-32

Relative aux locaux de Rouen

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CA 2006 CA 06-31

Portant approbation du budget 2007

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CA 2006 CA 06-30

Relative aux masses d'eau pour lesquelles l'hydromorphologie est le facteur essentiel de non atteinte du bon état ou du bon potentiel écologique

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CA 2006 CA 06-29

Relative aux bassins d'alimentation de captages prioritaires

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CA 2006 CA 06-28

Relative à la délimination géographique des zones humides prioritaires dans le cadre de la lutte contre les pollutions diffuses

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CA 2006 CA 06-27

Relative à l'écrêtement de la redevance pollution en 2007

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CA 2006 CA 06-26

Relative à l'adaptation des cahiers techniques des SATESE

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CA 2006 CA 06-25

Relative à l'assistance à la gestion des subventions pour la maîtrise des pollutions liées aux effluents d'élevage dans le cadre de la fin du PMPOA 2

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Guide eviter-reduire-compenser

dessin représentant une ville sur une éponge
Guide "Éviter, Réduire, Compenser"

Ce guide a pour objectif d’aider les collectivités à limiter l’imperméabilisation voire désimperméabiliser leur territoire grâce à une méthodologie concrète privilégiant les solutions fondées sur la nature, en application de la disposition 3.2.2 du SDAGE.

enquetelectorat

dessin représentant une femme debout et un homme assis sur un canape
Enquête lectorat

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Confluence Dossier Sol

couverture rose et bleue avec un dessin représentant un jardinier
Eau et sol

Découvrez les rôles insoupçonnés et essentiels du sol dans ce numéro de Confluence !

Nouvelle adresse

dessin de déménagement
Nouvelle adresse

Le siège de l’agence de l’eau et la direction territoriale Seine Francilienne déménagent au :

12 rue de l’Industrie
CS 80148
92416 Courbevoie Cedex

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bandeau webinaire
Webinaire " L'eau dans les documents d'urbanisme"

L’agence de l’eau Seine-Normandie organise  le jeudi 19 octobre 2023 , de 10h00 à 12h30, un forum dédié à l’intégration des enjeux de l’eau dans les documents d'urbanisme.

Rapport d'activité 2022

couverture du rapport d'activité 2022
Rapport d'activité 2022

Découvrez les actions marquantes de l'année 2022 !

Stratégie CC

coquelicots
stratégie d'adaptation au changement climatique

Le 5 octobre 2023, le comité de bassin Seine-Normandie a voté à l'unanimité la stratégie d'adaptation au changement climatique.