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Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Délibérations

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 2007 Avis

Avis sur la demande de reconnaissance en tant que contrat de rivière et de baie du contrat de rivière Sequana-Amont

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CB 2007 Avis

Avis sur le projet de SDAGE

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CB 2007 Avis

Avis sur le projet de périmètre du SAGE de la Bièvre

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CA 2007 CA 07-27

Portant approbation du budget 2008

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CA 2007 CA 07-26

Relative aux modalités d'aide aux cellules d'animation départementales de la Côte d'Or, de la Haute-Marne et de la Meuse

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CA 2007 CA 07-25

Relative à l'engagement de l'Agence de l'eau Seine-Normandie dans le projet de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel

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CA 2007 CA 07-24

Approuvant la définition des assiettes des aides de l'Agence pour les usines de SIAAP : la Morée et les Grésillons

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CA 2007 CA 07-23

Fixant les modalités de détermination des acomptes de la redevance de prélèvement de la ressource en eau

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CA 2007 CA 07-22

Fixant la convention type relative aux modalités de reversement de la redevance pour pollution de l'eau d'origine domestique

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CA 2007 CA 07-21

Fixant la convention type relative aux modalités de reversement de la redevance pour modernisation des réseaux de collecte due par les usagers domestiques

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