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Qualité de l’eau

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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Délibérations

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2009 CA 09-16

Relative à l'étalement des versements des sommes restant dues au titre de la redevance de pollution due aux usages domestiques de l'eau pour les années antérieures à 2008

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CA 2009 CA 09-15

Fixant le montant des autorisations de programme pour l'année 2010

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CA 2009 CA 09-14

Portant approbation du budget 2010

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CA 2009 CA 09-13

Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration du 3 juillet 2009

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CA 2009 CA 09-12

Portant sur le déplafonnement du projet de réhabilitation de l'ouvrage de traitement au bénéfice de la commune de Bosc le Hard

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CA 2009 CA 09-11

Portant approbation de la DM1 du budget 2009

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CA 2009 CA 09-10

Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration du 2 avril 2009 sous réserves des modifications ci-annexées

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CA 2009 CA 09-09

Portant sur l'attribution d'une avance au syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Saint-Thibaud (21)

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CA 2009 CA 09-08

Relative à la gratification des stagiaires au sein de l'Agence

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CA 2009 CA 09-07

Portant sur le Contrat type assistance technique départementale pour la prise en compte de l'article 73 de la LEMA relatif à l'assistance technique par les départements

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