L’agence de l'eau

Missions et organisation
Le Conseil d'Administration
Directions Territoriales
Le bassin de la Seine
Carte des directions territoriales

Espace Partenaires

Cet espace est réservé pour les téléservices de l'agence de l'eau Seine-Normandie. Vous pourrez trouver, ici, les liens qui vous permettront de vous rendre dans les différents espaces extranet de l'agence de l'eau (dépôt de fichiers DEQUADO, Justificatif de paiement…)

Accéder à l'espace Partenaires

Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Contactez nous !

Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
La qualité des eaux littorales
Application "Qualité rivière"

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Portail du bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Naiades
bulles d'eau

Délibérations

imprimer
contact
plus
Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 2010 CB 10-03

Modifiant la délibération n°09-19 du 29 octobre 2009 relative à l'évolution des modalités d'aide du 9ème programme

 Consulter
CB 2010 CB 10-02

Fixant les taux de la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau à compter de l'exercice 2011 en modifiant les délibérations n°07-10 et 07-12 du 25 octobre 2007

 Consulter
CB 2010 CB 10-01

Approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 3 décembre 2009

 Consulter
CA 2010 CA 10-21

Portant sur l'aide de réhabilitation du site Green Pack au bénéfice de la société Green Pack SAS

 Consulter
CA 2010 CA 10-20

Fixant le montant des autorisations de programme pour l'année 2011

 Consulter
CA 2010 CA 10-19

Portant approbation de la DM1 du budget 2011

 Consulter
CA 2010 CA 10-18

Portant approbation de la DM1 du budget 2010

 Consulter
CA 2010 CA 10-17

Approbation du procès verval de la réunion du Conseil d'administration du 30 septembre 2010, sous réserve des observations ci-annexées

 Consulter
CA 2010 CA 10-16

Portant sur l'aide de réhabilitation du site Renault Cleon au bénéfice de la société Renault Cleon

 Consulter
CA 2010 CA 10-15

Fixant le taux de la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau à des fins d'hydroélectricité, à compter de l'excercice 2011 en modifiant la délibération n° 10-10 du 1er juillet 2010

 Consulter