L’agence de l'eau

Missions et organisation
Le Conseil d'Administration
Directions Territoriales
Le bassin de la Seine
Carte des directions territoriales

Espace Partenaires

Cet espace est réservé pour les téléservices de l'agence de l'eau Seine-Normandie. Vous pourrez trouver, ici, les liens qui vous permettront de vous rendre dans les différents espaces extranet de l'agence de l'eau (dépôt de fichiers DEQUADO, Justificatif de paiement…)

Accéder à l'espace Partenaires

Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Contactez nous !

Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
La qualité des eaux littorales
Application "Qualité rivière"

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Portail du bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Naiades
bulles d'eau

Délibérations

imprimer
contact
plus
Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 2012 CB 12-14

Relative à l'avis du comité de bassin sur les trois premiers éléments du plan d'action pour le milieu marin au titre de la Directive cadre "Stratégie pour le milieu marin"

 Consulter
CB 2012 CB 12-13

portant avis défavorable sur le 10ème programme (2013-2018) et le taux des redevances

 Consulter
CB 2012 CB 12-12

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 28 juin 2012

 Consulter
CB 2012 CB 12-11

Relative à l'adoption des questions importantes sur les enjeux du bassin et au programme de travail pour la mise à jour du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE)

 Consulter
CB 2012 CB 12-10

Relative à l'avis du comité de bassin sur le projet de révision des classements de protection des cours d'eau

 Consulter
CB 2012 CB 12-09

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 3 mai 2012

 Consulter
CB 2012 CB 12-08

Relative à la délégation donnée à la commission permanente des programmes et de la prospective pour formuler un avis sur les schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie (SRCAE)

 Consulter
CB 2012 CB 12-07

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 5 janvier 2012

 Consulter
CB 2012 CB 12-06

Relative au schéma directeur de prévision des crues

 Consulter
CB 2012 CB 12-05

Portant avis conforme sur les taux de la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau, applicables aux communes de Saint Pierre et Miquelon Langlade

 Consulter