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Catégorie	Année de parution	Code de délibération	Résumé	Lien du document
CA	2015	CA 15-05	relative à la prime pour épuration	Consulter
CA	2015	CA 15-04	fixant le montant des autorisations de programme pour l'année 2015	Consulter
CA	2015	CA 15-03	portant approbation du Budget Initial 2015	Consulter
CA	2015	CA 15-02	Autorisation d'exécuter temporairement les opérations de recettes et de dépenses strictement nécessaires à la continuité des activités	Consulter
CA	2015	CA 15-01	relative à l'approbation du procès verbal de la réunion du Conseil d'administration du 2 décembre 2014	Consulter
CPPP	2015	CPPP 15-02	Portant avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Bièvre	Consulter
CPPP	2015	CPPP 15-01	Portant avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Douve-Taube	Consulter
CB	2014	MOTION	Motion	Consulter
CB	2014	CB 14-23	relative à l'avis du comité de bassin Seine-Normandie dans le cadre de la consultation relative à la révision des zones vulnérables aux nitrates.	Consulter
CB	2014	CB 14-22	relative à l'élection du Président de la Commission Politique territoriale, aménagement du territoire et inondation	Consulter

Guide eviter-reduire-compenser

dessin représentant une ville sur une éponge

Guide "Éviter, Réduire, Compenser"

Ce guide a pour objectif d’aider les collectivités à limiter l’imperméabilisation voire désimperméabiliser leur territoire grâce à une méthodologie concrète privilégiant les solutions fondées sur la nature, en application de la disposition 3.2.2 du SDAGE.

Stratégie CC