Espace Partenaires

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Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

bulles d'eau

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2016 CA 16-09

relative à l'élection de représentants à la commission des finances

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CA 2016 CA 16-08

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration du 11 mars 2016

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CA 2016 CA 16-07

relative à la prévoyance et à la participation de l'Agence à la protection sociale complémentaire des agents contractuels

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CA 2016 CA 16-06

portant approbation de la charte de déontologie des membres du conseil d'administration et de ses commissions

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CA 2016 CA 16-05

approuvant les conditions générales d'attribution des subventions et des avances de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

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CA 2016 CA 16-04

approuvant le seuil d'attribution des remises gracieuses par l'Agence comptable de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

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CA 2016 CA 16-03

portant arrêté du compte financier 2015

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CA 2016 CA 16-02

relative au compte-rendu d'activité 2015 de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

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CA 2016 CA 16-01

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration du 24 novembre 2015

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CPPP 2016 CPPP 16-04

Avis sur le périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l'Oise moyenne

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