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Catégorie	Année de parution	Code de délibération	Résumé	Lien du document
CA	2016	CA 16-02	relative au compte-rendu d'activité 2015 de l'Agence de l'eau Seine-Normandie	Consulter
CA	2016	CA 16-01	relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration du 24 novembre 2015	Consulter, Consulter le PV
CPPP	2016	CPPP 16-04	Avis sur le périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l'Oise moyenne	Consulter
CPPP	2016	CPPP 16-03	Avis sur le périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Brèche	Consulter
CPPP	2016	CPPP 16-02	Avis sur le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Marne Confluence	Consulter
CPPP	2016	CPPP 16-01	Portant avis sur le déclassement d'une emprise du domaine public fluvial de la ville de Paris située sur la commune des Pavillons-sous-bois (93)	Consulter
CB	2015	CB 15-15	Relative à l'avis du Comité de bassin sur le programme de mesures du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands 2016-2021	Consulter
CB	2015	CB 15-14	relative à l'adoption du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands 2016-2021 par le comité de bassin	Consulter
CB	2015	CB 15-13	relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du Comité de bassin Seine-Normandie du 1er octobre 2015	Consulter
CB	2015	CB 15-12	Portant avis conforme sur le 10ème programme (2013-2018) révisé	Consulter

Guide eviter-reduire-compenser

dessin représentant une ville sur une éponge

Guide "Éviter, Réduire, Compenser"

Ce guide a pour objectif d’aider les collectivités à limiter l’imperméabilisation voire désimperméabiliser leur territoire grâce à une méthodologie concrète privilégiant les solutions fondées sur la nature, en application de la disposition 3.2.2 du SDAGE.

Stratégie CC