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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 2018 CB 18-13

relative à l’élection du vice-président de la commission permanente des programmes et de la prospective

 

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CB 2018 CB 18-12

relative à l’élection du vice-président de la commission relative au littoral et au milieu marin

 

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CB 2018 CB 18-11

portant avis conforme sur le 11e programme (2019-2024)

 

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CB 2018 CB 18-10

relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 21 juin 2018

 

 

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CB 2018 CB 18-09

relative à la cartographie des zones réglementaires relatives à la géothermie de minime importance : révision de la carte pour la région Centre-Val de Loire

 

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CB 2018 CB 18-08

relative à l’adoption de la synthèse provisoire des questions importantes du bassin et au calendrier et au programme de travail pour la mise à jour du Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE)

 

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CB 2018 CB 18-07

relative à la désignation de représentants du comité de bassin Seine-Normandie au comité d’orientation milieux marins et littoraux de l’Agence française pour la biodiversité (AFB)

 

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CB 2018 CB 18-06

relative à l'élection du président de la commission relative au littoral et au milieu marin

 

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CB 2018 CB 18-05

relative à l’élection au conseil d’administration d'un représentant des professionnels de la pêche ou de l'aquaculture

 

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CB 2018 CB 18-04

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 5 avril 2018

 

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