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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2020 CA 20-05

relative au projet de convention de création expérimentale d'une direction des systèmes d'information et des usages numériques (DSIUN) commune aux six agences de l'eau

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CA 2020 CA 20-04

portant arrêté du compte financier 2019

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CA 2020 CA 20-03

relative au compte-rendu d'activité 2019 de l'agence de l'eau Seine-Normandie (rapport de performance 2019)

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CA 2020 CA 20-02

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration du 19 novembre 2019

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CA 2020 CA 20-01

relative à l’échange foncier entre l’agence de l’eau et la commune de Marolles-sur-Seine (77)

 

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2020 Avis

donnant avis favorable sur le schéma d'aménagement et de gestion des eaux des 6 vallées

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2020 Avis

donnant un avis favorable sur le schéma d'aménagement et de gestion des eaux Brèche

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CB 2019 VOEU CB 28 MARS 2019

Voeu portant sur la contribution du comité de bassin Seine-Normandie à la seconde séquence des assises de l’eau

 

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CB 2019 VOEU CB 10 OCTOBRE 2019

portant sur la préservation de la capacité à agir de l'agence de l'eau Seine-Normandie

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CB 2019 CB 19-15

portant avis sur l'évolution du zonage réglementaire relatif à la géothermie de minime importance (GMI) en région Grand Est

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