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Catégorie	Année de parution	Code de délibération	Résumé	Lien du document
CB	2019	CB 19-06	relative à l'élection du (de la) président(e) du groupe de travail eau et agriculture du comité de bassin Seine-Normandie	Consulter
CB	2019	CB 19-05	relative à l'élection du (de la) vice président(e) du comité de bassin Seine-Normandie	Consulter
CB	2019	CB 19-04	relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 28 mars 2019	Consulter
CB	2019	CB 19-03	Avis sur le document stratégique de la façade Manche est et Mer du nord	Consulter
CB	2019	CB 19-02	Portant avis favorable sur la modification du 11e programme d’intervention (2019-2024) de l’agence de l’eau Seine-Normandie suite à l’annulation du SDAGE 2016-2021	Consulter
CB	2019	CB 19-01	relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 29 novembre 2018	Consulter
CA	2019	VOEU CA 19 NOVEMBRE 2019	Voeu du conseil d’administration du 19 novembre 2019 portant sur les effectifs de l'agence de l'eau Seine-Normandie	Consulter
CA	2019	CA 19-60	relative au projet de cession de la parcelle ZN n° 130 propriété de l’agence de l’eau Seine-Normandie sur la commune de Marolles-sur-Seine (77)	Consulter
CA	2019	CA 19-59	relative à l’admission en non-valeur de créances	Consulter
CA	2019	CA 19-58	relative à la demande de remise gracieuse des majorations pour Régie Publique de l’Eau de Cœur d’Essonne	Consulter

Guide eviter-reduire-compenser

dessin représentant une ville sur une éponge

Guide "Éviter, Réduire, Compenser"

Ce guide a pour objectif d’aider les collectivités à limiter l’imperméabilisation voire désimperméabiliser leur territoire grâce à une méthodologie concrète privilégiant les solutions fondées sur la nature, en application de la disposition 3.2.2 du SDAGE.

Stratégie CC