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Portail de Bassin

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Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

bulles d'eau

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1972 CA 72-12

Conditions générales d'aide au bon fonctionnement des ouvrages d'épuration

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CA 1972 CA 72-11

Approbation de la décision modificative n° 1 du budget 1972

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CA 1972 CA 72-10

Approbation du compte financier de l'exercice 1971

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CA 1972 CA 72-09

Approbation du procès-verbal de la réunion du 17 février 1972

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CA 1972 CA 72-08

Subvention à l'Amicale

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CA 1972 CA 72-07

Subvention à l'ASPE

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CA 1972 CA 72-06

Réduction et annulation d'ordres de recette

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CA 1972 CA 72-05

Avis conforme des Commissions réunies

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CA 1972 CA 72-04

Modification de la délibération 68-13

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CA 1972 CA 72-03

Application de la délibération 71-24

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