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Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

bulles d'eau

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1972 CA 72-23

Modalité d'application de la délibération 70-14 (recensements complémentaires)

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CA 1972 CA 72-22

Institution et conditions d'agrément de laboratoire

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CA 1972 CA 72-21/26

Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 septembre 1972

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CA 1972 CA 72-20

Prélèvements d'eau effectués par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Dieppe

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CA 1972 CA 72-19

Approbation du procès-verbal de la réunion du 18 mai 1972

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CA 1972 CA 72-17

Demande d'aide de la ville de Paris - Adduction Avre-Eure

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CA 1972 CA 72-16

Rectification d'erreurs au tableau de zones de redevance prélèvement

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CA 1972 CA 72-15

Modification du coefficient d'agglomération d'une commune

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CA 1972 CA 72-14

Aide accordée au SIA de la Région Parisienne pour la station de Noisy-le-Grand

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CA 1972 CA 72-13

Barème forfaitaire irrigants

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