L’agence de l'eau

Missions et organisation
Le Conseil d'Administration
Directions Territoriales
Le bassin de la Seine
Carte des directions territoriales

Espace Partenaires

Cet espace est réservé pour les téléservices de l'agence de l'eau Seine-Normandie. Vous pourrez trouver, ici, les liens qui vous permettront de vous rendre dans les différents espaces extranet de l'agence de l'eau (dépôt de fichiers DEQUADO, Justificatif de paiement…)

Accéder à l'espace Partenaires

Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Contactez nous !

Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
La qualité des eaux littorales
Application "Qualité rivière"

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Portail du bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Naiades
bulles d'eau

Délibérations

imprimer
contact
plus
Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1976 CA 76-14

Relative aux redevances au titre de la détérioration de la qualité de l'eau et à la prime pour épuration

 Consulter
CA 1976 CA 76-13

Approbation du programme 1977-1981

 Consulter
CA 1976 CA 76-12

Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 avril 1976

 Consulter
CA 1976 CA 76-11

Modification de la délibération 69-07 du 9 juin 1969 relative aux clauses et conditions générales d'attribution de subventions, prêts ou avances

 Consulter
CA 1976 CA 76-10

Autorisation de vente

 Consulter
CA 1976 CA 76-09

Annulation de 2 ordres de recette (Syndicat de St Romain de Colbosc)

 Consulter
CA 1976 CA 76-08

Approbation du compte financier de l'exercice 1975

 Consulter
CA 1976 CA 76-07

Attribution de subventions à diverses associations

 Consulter
CA 1976 CA 76-06

Attribution d'une subvention à l'amicale du personnel de l'A.F.B.S.N.

 Consulter
CA 1976 CA 76-05

Approbation de la D.M. n° 1 du budget 1976

 Consulter