L’agence de l'eau

Missions et organisation
Le Conseil d'Administration
Directions Territoriales
Le bassin de la Seine
Carte des directions territoriales

Espace Partenaires

Cet espace est réservé pour les téléservices de l'agence de l'eau Seine-Normandie. Vous pourrez trouver, ici, les liens qui vous permettront de vous rendre dans les différents espaces extranet de l'agence de l'eau (dépôt de fichiers DEQUADO, Justificatif de paiement…)

Accéder à l'espace Partenaires

Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Contactez nous !

Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
La qualité des eaux littorales
Application "Qualité rivière"

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Portail du bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Naiades
bulles d'eau

Délibérations

imprimer
contact
plus
Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1979 CA 79-09

Portant réduction de l'annuité 1978 relative aux échanges-standard des compteurs d'eau du Calvados

 Consulter
CA 1979 CA 79-08

Portant annulation et réduction d'ordres de recettes

 Consulter
CA 1979 CA 79-07

Portant approbation de la décision modificative n° 1 au budget 1979

 Consulter
CA 1979 CA 79-06

Portant approbation du compte financier de l'exercice 1978

 Consulter
CA 1979 CA 79-05

Portant approbation du procès-verbal de la réunion du 20 mars 1979

 Consulter
CA 1979 CA 79-04

Portant annulation de 18 ordres de recettes (redevances prélèvements et consommations d'eau au titre des années 1971 à 1974 de 12 agriculteurs

 Consulter
CA 1979 CA 79-03

Portant annulation d'ordres de recettes (Guerin, Lame, Jesus, Sotex)

 Consulter
CA 1979 CA 79-02

Mesures de pollution - frais d'exécution des mesures lorsqu'elles sont à la charge du redevable ou du bénéficiaire d'une prime

 Consulter
CA 1979 CA 79-01

Portant approbation du procès-verbal de la réunion du 30 novembre 1978

 Consulter
CA 1978 CA 78-17

Relative à l'acquisition ou à la prise en leasing d'un ensemble informatique

 Consulter