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La qualité des eaux superficielles
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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Délibérations

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1983 CA 83-01

Portant adaptation du IVème programme 1982-1986

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CA 1982 CA 82-36

Relative aux mesures d'accompagnement du transfert de siège à Nanterre

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CA 1982 CA 82-35

Délibération relative aux seuils de compétence pour les remises gracieuses, non payées

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CA 1982 CA 82-34

Délibération relative à la suspension de la majoration des redevances non payées dans les délais impartis

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CA 1982 CA 82-33

Délibération concernant le centre d'essais de Colombes

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CA 1982 CA 82-32

Approbation de la décision modificative n° 5 du budget de 1982

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CA 1982 CA 82-31

Portant approbation du budget de 1983 de l'agence

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CA 1982 CA 82-30

Relative aux redevances pour prélèvement et consommation des agriculteurs irrigants

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CA 1982 CA 82-29

Relative aux redevances au titre de la détérioration de la qualité de l'eau et à la prime pour épuration

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CA 1982 CA 82-28

Relative aux redevances au titre de la détérioration de la qualité de l'eau et à la prime pour épuration

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