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Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Portail du bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Délibérations

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1983 CA 83-11

Relative à l'emprunt pour le financement de l'immeuble à Nanterre

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CA 1983 CA 83-10

Relative à la remise gracieuse de redevances pollution

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CA 1983 CA 83-09

Aide au logement attribuée sous forme de prêts au personnel de l'agence

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CA 1983 CA 83-08

Relative à une aide au CEFIGRE

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CA 1983 CA 83-07

Relative à des aides financières aux centres de traitement de déchets

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CA 1983 CA 83-06

Relative aux dépôts de brevets par l'agence

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CA 1983 CA 83-05

Portant approbation de la décision modificative n° 1 du budget de 1983

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CA 1983 CA 83-04

Portant approbation du procès-verbal de la réunion du 28 janvier 1983 / Modifications au procès-verbal du 28 janvier 1983

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CA 1983 CA 83-03

Portant approbation des procès-verbaux des réunions des 26 octobre 1982 et 9 décembre 1982

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CA 1983 CA 83-02

Portant modification des modalités d'intervention de l'agence / Modalités d'attribution des aides dans le domaine de la ressource

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