Espace Partenaires

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Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

bulles d'eau

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1984 CA 84-15

Portant approbation du budget de 1985 de l'agence

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CA 1984 CA 84-14

Portant approbation de la décision modificative n°3 du budget de 1984

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CA 1984 CA 84-13

Relative à l'approbation des procès-verbaux des réunions des 7 février et 14 juin 1984 / Portant modification au procès-verbal de la réunion du 14 juin 1984

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CA 1984 CA 84-12

Donnant pouvoir au directeur pour représenter l'agence dans sa procédure judiciaire

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CA 1984 CA 84-11

Relative à des dépôts de brevets par l'agence

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CA 1984 CA 84-10

Relative au réseau pluviométrique et à l'équipe de jaugeurs

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CA 1984 CA 84-09

Portant approbation de la décision modificative n°2 du budget de 1984

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CA 1984 CA 84-08

Portant approbation du compte financier 1983

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CA 1984 CA 84-07

Portant approbation du procès-verbal de la réunion du 7 février 1984

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CA 1984 CA 84-06

Relative au contrat de rivière "Armançon"

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