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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1988 CA 88-37

Relative à l'annulation des redevances pollution domestique de la commune de Dornecy

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CA 1988 CA 88-36

Relative à l'abandon des redevances de pollution domestique sur la commune de d'Athis pour les années 1976 à 1987

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CA 1988 CA 88-35

Relative au contrat département des Ardennes-agence, de l'année 1988

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CA 1988 CA 88-34

Relative à la création d'un "comité des études" de l'agence

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CA 1988 CA 88-33

Portant approbation du budget de l'agence pour 1989

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CA 1988 CA 88-32

Portant approbation des taux des redevances

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CA 1988 CA 88-31

Relative aux délégations données au directeur pour l'attribution des aides d'un faible montant à l'aménagement et l'entretien régulier des rivières

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CA 1988 CA 88-30

Relative aux contrats départementaux et à la répartition de l'enveloppe annuelle entre les départements pour 1989

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CA 1988 CA 88-29

Relative à l'adaptation du Vème programme concernant les zones d'action renforcée "eaux superficielles" (ligne programme 5212)

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CA 1988 CA 88-28

Relative aux aides à l'alimentation en eau potable

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