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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1991 CA 91-31

Relative à la contractualisation des aides de l'agence avec les ententes interdépartementales

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CA 1991 CA 91-30

Relative aux conventions d'aide financière à 'élimination des déchets en centre conventionné

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CA 1991 CA 91-29

Relative à la convention-type concernant les clauses et les conditions générales d'attribution des subventions relatives à la collecte pour traitement des déchets toxiques produits en petites quantités au cours du VIème programme d'intervention (1992-1996)

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CA 1991 CA 91-28

Relative aux délégations données au directeur pour l'attribution des aides, prise en application de la délibération n°91-27

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CA 1991 CA 91-27

Donnant délégation de pouvoir au directeur de l'agence

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CA 1991 CA 91-26

Portant approbation du budget de l'agence pour 1992

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CA 1991 CA 91-25

Relative à l'acquisition de nouveaux locaux pour la délégation régionale de Haute-Normandie

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CA 1991 CA 91-24

N'existe pas
CA 1991 CA 91-23

Relative aux contrats départementaux et à la répartition des dotations annuelles des départements pour le VIème programme

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CA 1991 CA 91-22

Portant approbation de la décision modificative n°2 du budget de 1991

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