L’agence de l'eau

Missions et organisation
Le Conseil d'Administration
Directions Territoriales
Le bassin de la Seine
Carte des directions territoriales

Espace Partenaires

Cet espace est réservé pour les téléservices de l'agence de l'eau Seine-Normandie. Vous pourrez trouver, ici, les liens qui vous permettront de vous rendre dans les différents espaces extranet de l'agence de l'eau (dépôt de fichiers DEQUADO, Justificatif de paiement…)

Accéder à l'espace Partenaires

Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Contactez nous !

Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
La qualité des eaux littorales
Application "Qualité rivière"

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Portail du bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Naiades
bulles d'eau

Délibérations

imprimer
contact
plus
instagram
Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1992 CA 92-01

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 5 novembre 1991

 Consulter
CB 1991 CB 92-01

Approbation du procès-verbal de la réunion du 3 juillet 1991

 Consulter
CB 1991 CB 91-02

Portant avis conforme de délibérations du Conseil d'administration de l'Agence, relatives aux redevances

 Consulter
CB 1991 CB 91-01

Approbation du procès-verbal de la réunion du 11 décembre 1990

 Consulter
CA 1991 CA 91-37

Portant approbation du tableau des effectifs du personnel

 Consulter
CA 1991 CA 91-36

Relative à la levée de la prescription quadriennale du syndicat d'assainissement de l'agglomération parisienne

 Consulter
CA 1991 CA 91-35

Relative à la délégation donnée à la commission des aides de décider des modalités pratiques des aides aux irrigants

 Consulter
CA 1991 CA 91-34

Relative à la délégation donnée à la commission des aides de décider des modalités pratiques des aides à une épuration de qualité

 Consulter
CA 1991 CA 91-33

Relative au seuil de perception des redevances de prélèvement

 Consulter
CA 1991 CA 91-32

Relative aux contrats d'agglomération

 Consulter