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Catégorie	Année de parution	Code de délibération	Résumé	Lien du document
CB	1989	CB 89-02	Portant approbation du règlement intérieur	Consulter
CB	1989	CB 89-01	Approbation du procès-verbal de la réunion du 22 novembre 1988	Consulter
CA	1989	CA 89-55	Relative à la ratification de la décision modificative n°7 et de trois virements de crédits du budget pour 1989	Consulter
CA	1989	CA 89-54	Relative à la limitation des remboursements de trop perçus d'aides	Consulter
CA	1989	CA 89-53	Relevant la commune de Champrenault (Côte d'Or) de la prescription quadriennale	Consulter
CA	1989	CA 89-52	Relative à l'abandon des redevances de polluition domestique sur la commune de Vauciennes (60) pour les années 1981 à 1988	Consulter
CA	1989	CA 89-51	Relative au contrat de rivière "Haute-Yvette"	Consulter
CA	1989	CA 89-50	Relative à la délégation donnée au directeur de décider les aides aux études de dépollution	Consulter
CA	1989	CA 89-49	Relative à l'adaptation des modalités d'aide du Vème programme à certaines études	Consulter
CA	1989	CA 89-48	Relative à la signature d'une convention entre les organisations professionnelles du traitement de surface et l'agence	Consulter

Guide eviter-reduire-compenser

dessin représentant une ville sur une éponge

Guide "Éviter, Réduire, Compenser"

Ce guide a pour objectif d’aider les collectivités à limiter l’imperméabilisation voire désimperméabiliser leur territoire grâce à une méthodologie concrète privilégiant les solutions fondées sur la nature, en application de la disposition 3.2.2 du SDAGE.

Stratégie CC