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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
COMILAB 2022 Avis

Avis sur le périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux Marne et Beuvronne

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CB 2021 Voeu CB 20 mai 2021

portant sur l'exercice des compétences des départements pour gérer la ressource en eau

 

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CB 2021 CB 21-26

relative à la contribution du comité de bassin aux travaux du Varenne agricole de l’eau et du changement climatique

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CB 2021 CB 21-25

relative à l’élection du représentant de la région Ile-de-France du comité de bassin Seine-Normandie au comité national de l’eau (CNE)

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CB 2021 CB 21-24

relative à l’élection d’un représentant du collège des parlementaires et des collectivités territoriales à la commission de labellisation territoriale

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CB 2021 CB 21-23

relative à l’élection d’une administratrice du collège des associations et des personnalités qualifiées au conseil d’administration de l’agence de l’eau Seine-Normandie

 

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CB 2021 CB 21-22

relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 6 octobre 2021

 

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CB 2021 CB 21-21

relative à l’élection du président du comité de bassin Seine-Normandie

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CB 2021 CB 21-20

avis portant sur le projet de programme de surveillance de l’état des eaux du bassin Seine-Normandie 2022 - 2027

 

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CB 2021 CB 21-19

portant avis conforme sur le 11ème programme (2019-2024) révisé

 

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