L’agence de l'eau

Missions et organisation
Le Conseil d'Administration
Directions Territoriales
Le bassin de la Seine
Carte des directions territoriales

Espace Partenaires

Cet espace est réservé pour les téléservices de l'agence de l'eau Seine-Normandie. Vous pourrez trouver, ici, les liens qui vous permettront de vous rendre dans les différents espaces extranet de l'agence de l'eau (dépôt de fichiers DEQUADO, Justificatif de paiement…)

Accéder à l'espace Partenaires

Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Contactez nous !

Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
La qualité des eaux littorales
Application "Qualité rivière"

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Portail du bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Naiades
bulles d'eau

Délibérations

imprimer
contact
plus
Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1991 CA 91-34

Relative à la délégation donnée à la commission des aides de décider des modalités pratiques des aides à une épuration de qualité

 Consulter
CA 1991 CA 91-33

Relative au seuil de perception des redevances de prélèvement

 Consulter
CA 1991 CA 91-32

Relative aux contrats d'agglomération

 Consulter
CA 1991 CA 91-31

Relative à la contractualisation des aides de l'agence avec les ententes interdépartementales

 Consulter
CA 1991 CA 91-30

Relative aux conventions d'aide financière à 'élimination des déchets en centre conventionné

 Consulter
CA 1991 CA 91-29

Relative à la convention-type concernant les clauses et les conditions générales d'attribution des subventions relatives à la collecte pour traitement des déchets toxiques produits en petites quantités au cours du VIème programme d'intervention (1992-1996)

 Consulter
CA 1991 CA 91-28

Relative aux délégations données au directeur pour l'attribution des aides, prise en application de la délibération n°91-27

 Consulter
CA 1991 CA 91-27

Donnant délégation de pouvoir au directeur de l'agence

 Consulter
CA 1991 CA 91-26

Portant approbation du budget de l'agence pour 1992

 Consulter
CA 1991 CA 91-25

Relative à l'acquisition de nouveaux locaux pour la délégation régionale de Haute-Normandie

 Consulter