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Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

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Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
La qualité des eaux littorales
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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Portail du bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Délibérations

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1994 CA 93-05

Portant modification du VIème programme d'intervention de l'agence de l'eau Seine-Normandie pour l'attribution aux industriels et aux collectivités locales d'une aide à l'épuration de qualité

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CB 1993 CB 93-06

Portant avis conforme sur les délibérations du Conseil d'administration de l'agence relatives aux redevances (période 1994-1996)

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CB 1993 CB 93-05

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 24 septembre 1993

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CB 1993 CB 93-04

Conférant le titre de membre honoraire

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CB 1993 CB 93-03

Portant approbation du règlement intérieur

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CB 1993 CB 93-02

Adoption du projet de document d'orientation du schéma d'aménagement et de gestion des eaux

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CB 1993 CB 93-01

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 1er décembre 1992

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CA 1993 CA 93-27

Relative au prêt d'installation au personnel de l'agence

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CA 1993 CA 93-26

Portant approbation du budget de l'agence pour 1994

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CA 1993 CA 93-25

Portant approbation du tableau des effectifs du personnel

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