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Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

bulles d'eau

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1997 CA 97-11

Portant approbation de la décision modifivative n°2 au budget 1997

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CA 1997 CA 97-10

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 10 juin 1997

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CA 1997 CA 97-09

Portant modification du concours "Eau Pure - Eau Propre"

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CA 1997 CA 97-08

Relative à l'intégration des communes de Saint Pierre et Miquelon à la circonscription du bassin Seine-Normandie

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CA 1997 CA 97-07

Portant modification du réglement intérieur

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CA 1997 CA 97-06

Relative au projet de nouveaux locaux à Châlons-en-Champagne

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CA 1997 CA 97-05

Relative au projet de nouveaux locaux à Châlons-en-Champagne

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CA 1997 CA 97-04

Relative aux prêts attribués en 1996

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CA 1997 CA 97-03

Portant approbation de la décision n°1 au budget 1997

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CA 1997 CA 97-02

Portant arrêté du compte financier 1996

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