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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Délibérations

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2001 CA 01-15

Relative aux modalités de déclaration des activités polluantes d'élevages pour l'année d'activité 2000

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CA 2001 CA 01-14

Relative à la levée de la prescription quadriennale du département du Calvados

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CA 2001 CA 01-13

Relative à la levée de la prescription quadriennale de la commune de Ducey

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CA 2001 CA 01-12

Relative aux contrats d'agglomération

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CA 2001 CA 01-11

Relative à une modification d'une disposition du VIIème programme d'intervention

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CA 2001 CA 01-10

Relative à l'adaptation des modalités d'aide du VIIème programme

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CA 2001 CA 01-09

Relative à une adaptation du VIIème programme

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CA 2001 CA 01-08

Relative aux délégations données au Directeur pour l'attribution des aides prises en application de la délibération n°96-20 du 5 novembre 1996 donnant délégation de pouvoir au Directeur de l'Agence

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CA 2001 CA 01-07

Relative aux conventions d'aide financière à l'élimination des déchets

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CA 2001 CA 01-06

Relative aux adaptations du VIIème programme d'intervention

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