L’agence de l'eau

Missions et organisation
Le Conseil d'Administration
Directions Territoriales
Le bassin de la Seine
Carte des directions territoriales

Espace Partenaires

Cet espace est réservé pour les téléservices de l'agence de l'eau Seine-Normandie. Vous pourrez trouver, ici, les liens qui vous permettront de vous rendre dans les différents espaces extranet de l'agence de l'eau (dépôt de fichiers DEQUADO, Justificatif de paiement…)

Accéder à l'espace Partenaires

Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Contactez nous !

Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
La qualité des eaux littorales
Application "Qualité rivière"

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Portail du bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Naiades
bulles d'eau

Délibérations

imprimer
contact
plus
Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2001 CA 01-25

Relative aux conditions de délivrance des dérogations pour commencement anticipé des travaux

 Consulter
CA 2001 CA 01-24

Relative aux adaptations du VIIème programme d'intervention pour l'industrie

 Consulter
CA 2001 CA 01-23

Relative aux taux des études préalables réalisées sous charte qualité

 Consulter
CA 2001 CA 01-22

Relative à l'adaptation des modalités d'aide du VIIème programme (dépollution par temps de pluie)

 Consulter
CA 2001 CA 01-21

Portant modification des règles relatives à la prorogation de délais de commencement et d'exécution des travaux

 Consulter
CA 2001 CA 01-20

Relative à la prise en compte des moins-perçus de la redevance de pollution

 Consulter
CA 2001 CA 01-19

Relative aux modalités de déclaration des activités polluantes d'élevages pour l'année d'activité 2000

 Consulter
CA 2001 CA 01-18

Relative à la redevance irrigation et protocole d'accord irrigation

 Consulter
CA 2001 CA 01-17

Portant approbation de la décision modificative n°2 au budget 2001 de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

 Consulter
CA 2001 CA 01-16

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 28 juin 2001

 Consulter