L’agence de l'eau

Missions et organisation
Le Conseil d'Administration
Directions Territoriales
Le bassin de la Seine
Carte des directions territoriales

Espace Partenaires

Cet espace est réservé pour les téléservices de l'agence de l'eau Seine-Normandie. Vous pourrez trouver, ici, les liens qui vous permettront de vous rendre dans les différents espaces extranet de l'agence de l'eau (dépôt de fichiers DEQUADO, Justificatif de paiement…)

Accéder à l'espace Partenaires

Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Contactez nous !

Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
La qualité des eaux littorales
Application "Qualité rivière"

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Portail du bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Naiades
bulles d'eau

Délibérations

imprimer
contact
plus
Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2002 CA 02-02

Portant arrêté du compte financier 2001

 Consulter
CA 2002 CA 02-01

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 15 novembre 2001

 Consulter
CB 2001 CB 01-05

Relative à la révision du SDAGE du bassin Seine-Normandie

 Consulter
CB 2001 CB 01-04

Portant avis conforme sur les délibérations du conseil d'administration de l'Agence relatives aux taux et aux assiettes des redevances

 Consulter
CB 2001 CB 01-03

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 31 mai 2001

 Consulter
CB 2001 CB 01-02

Relative à la nomination de M. de Bourgoing comme membre honoraire du Comité de bassin

 Consulter
CB 2001 CB 01-01

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 14 décembre 2000

 Consulter
CA 2001 CA 01-38

Relative à une levée de la prescription quadriennale de la commune de Fermanville

 Consulter
CA 2001 CA 01-37

Relative à une modification d'une disposition du VIIème programme d'intervention

 Consulter
CA 2001 CA 01-36

Portant modification du concours "Eau Pure - Eau Propre"

 Consulter