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Qualité de l’eau

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La qualité des eaux superficielles
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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Délibérations

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2003 CA 03-16

Relative au seuil d'émission des titres de recettes des redevances industrielles

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CA 2003 CA 03-15

Relative au titre I de la convention d'aide financière type de l'Agence

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CA 2003 CA 03-14

Relative à la convention définissant les conditions d'aides aux Services d'Assistance Technique aux Exploitants des Stations d'Epuration (SATESE)

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CA 2003 CA 03-13

Relative à l'adaptation des modalités de l'aide AQUEX du VIIIème programme d'intervention (2003-2006)

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CA 2003 CA 03-12

Concernant les aides dans 4 cantons en zone d'excédent structurel nitrates

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CA 2003 CA 03-11

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 5 mars 2003

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CA 2003 CA 03-10

Relative au P.M.P.O.A. et aux zones d'action prioritaire

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CA 2003 CA 03-09

Approuvant le compte rendu du groupe de travail sur le rapport de l'inspection générale de l'environnement

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CA 2003 CA 03-08

Approuvant l'avenant n°1 au contrat de bassin relatif à la mise en oeuvre du scénario C de l'étude d'assainissement de la zone centrale de la région Ile-de-France pour les années 1999-2006

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CA 2003 CA 03-08

Approuvant l'avenant n°1 au contrat de bassin relatif à la mise en oeuvre du scénario C de l'étude d'assainissement de la zone centrale de la région Ile-de-France pour les années 1999-2006

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