L’agence de l'eau
| Catégorie | Année de parution | Code de délibération | Résumé | Lien du document |
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| CB | 2024 | CB 24-13 | portant approbation du schéma directeur de la prévision des crues (SDPC) du bassin Seine-Normandie |
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| CB | 2024 | CB 24-12 | relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 10 octobre 2024 |
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| CB | 2024 | CB 24-11 | relative à l’avis du comité de bassin sur les mesures supplémentaires du programme de mesures à mettre en œuvre sur le bassin de la Seine et les cours d’eau côtiers normands 2022-2027
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| CB | 2024 | CB 24-10 | relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 2 juillet 2024
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| CB | 2024 | CB 24-09 | relative à l’adoption de la synthèse provisoire des questions importantes du bassin et au calendrier et au programme de travail pour la mise à jour du Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE), ainsi qu’à leur mise à disposition au public et à leur soumission à l’avis des assemblées |
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| CB | 2024 | CB 24-08 | portant avis favorable sur le projet d’orientations financières du 12e programme d’interventions 2025-2030 |
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| CB | 2024 | CB 24-07 | portant avis favorable sur les tarifs des redevances pour les années 2025 à 2030
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| CB | 2024 | CB 24-06 | portant avis favorable sur le projet d’orientations stratégiques du 12e programme d’interventions 2025-2030 |
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| CB | 2024 | CB 24-05 | relative à l’élection d’un administrateur du collège des associations et des personnalités qualifiées au conseil d’administration de l’agence de l’eau Seine-Normandie |
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| CB | 2024 | CB 24-04 | relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 4 avril 2024 |
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Ce guide a pour objectif d’aider les collectivités à limiter l’imperméabilisation voire désimperméabiliser leur territoire grâce à une méthodologie concrète privilégiant les solutions fondées sur la nature, en application de la disposition 3.2.2 du SDAGE.
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Découvrez les rôles insoupçonnés et essentiels du sol dans ce numéro de Confluence !
Le siège de l’agence de l’eau et la direction territoriale Seine Francilienne déménagent au :
12 rue de l’Industrie
CS 80148
92416 Courbevoie Cedex
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