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Retours d'expérience sur le processus d'élaboration du SDAGE 2016-2021

Autres phases

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Etude commandée par

Agence de l'eau Seine-Normandie

Réalisée par

Claude Miqueu - Sépia Conseil

Contact Agence

S.FEUILLETTE

L’objectif de l’étude est d’écouter les membres du CB sur leur ressenti concernant la méthode d'élaboration du SDAGE.

La présente étude a pour objet de recueillir les principaux points de vue émis par les membres du comité de bassin sur le processus d'élaboration du SDAGE, afin d'évaluer celui-ci (principaux points forts et faibles) et d'en dégager des pistes d'amélioration pour le prochain exercice.

Une trentaine de membres du CB ont été auditionnés.

L'étude a consisté à interroger un échantillon de 32 membres du comité de bassin, représentatif de sa diversité (185 membres, répartis en 3 collèges Elus/ Usagers/ Etat), afin de recueillir de manière qualitative leur avis sur le processus d'élaboration du SDAGE. Cette interrogation s'est faite sous la forme d'entretiens semi-ouverts, sur la base d'un guide d'entretien comportant 7 questions clefs. En parallèle, une enquête menée plus globalement sur le fonctionnement des instances de bassin a été utilisée.

Il en résulte des constats assez critiques.

Un certain nombre de constats ressortent de ces enquêtes. Par exemple : les ressources documentaires sont jugées disponibles mais pas toujours accessibles pour tous, les supports pédagogiques et documents sont jugés trop complexes, les documents sont souvent jugés trop compliqués, trop détaillés, trop souvent illisibles pour des non spécialistes.

Une série de recommandations ont été proposées.

Plusieurs recommandations pour l'avenir ressortent de ce travail, par exemple : veiller à une appropriation préalable des méthodes de travail et des objectifs, rappeler fréquemment le rôle et l'organisation des instances, élaborer des documents clairs, synthétiques, concis et à la portée du plus grand nombre, organiser des forums thématiques afin de mieux préparer le SDAGE, étudier la pertinence du maintien de tous les groupe de travail et commissions dans un esprit d'efficience…