Fiche Résumé 12-ASS-01

Cette étude présente un état des lieux des connaissances sur les fossés situés à l'aval des stations d'épuration (STEP) et connectés ou non au réseau hydrographique. Elle a été motivée par deux observations :
- la proposition de plus en plus fréquente de traitement de finition et infiltration à l'aval des ouvrages d'épuration, mal justifié et/ou mal dimensionné,
- le constat de connexion intermittente des rejets des ouvrages avec le réseau hydrographique et les masses d'eau.
Le but est de proposer aux chargés d'études des clés de lecture des projets qui prévoient de tels fossés, avec quelques valeurs d'encadrement sur le réalisme du dimensionnement.

Les résultats présentés dans ce rapport sont le fruit de recherches bibliographiques mais aussi de la connaissance de nombreux sites visités. Les fossés réceptionnant des rejets de stations d'épuration sont nombreux, qu'ils soient spécifiquement conçus en post-traitement/infiltration, ou déjà présents sur le terrain (fossés agricoles, le long de route, de chemins). Un début d'inventaire des fossés a été effectué sur le bassin de la Direction Territoriale Vallées-de-Marne (DVM) qui comprend les départements de la Marne et une partie de la Haute-Marne, de l'Aisne et de la Meuse. Diverses caractéristiques telles que le sol, la perméabilité, la végétation, les nappes phréatiques et différents autres points sont examinés afin de cadrer les réflexions et examiner efficacement les projets. Un examen spécifique a porté sur sept ouvrages post-traitement construits sur le territoire DVM, un sur l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse (AERM) et deux dans l'Aube (Direction Territoriale Seine-Amont ou DSAm) et également sur cinq dossiers de projets. Les visites ont porté également sur 28 fossés avec connexion hydrographique ou infiltration. 10 stations en avant-projet feront l'objet de visites ultérieures. Les éléments recueillis sur les pressions effectives sur les masses d'eau ont été pris en compte dans le modèle SENEQUE, en intégrant les flux au milieu les plus proches de la réalité.

Il ressort de ces travaux que les fossés présentent surtout un intérêt par le phénomène d'infiltration qui détourne des flux de pollution de l'exutoire rivière vers le compartiment sol, l'épuration proprement dite restant somme toute marginale. On peut regretter que la mise en avant des effets réels de ces fossés (baisse des flux en rivière), pour le respect du bon état du cours d'eau récepteur, ne s'accompagne jamais de dispositifs permettant de contrôler le bien-fondé de cette affirmation. Pire, le dispositif de traitement est parfois moins poussé, au motif que le fossé terminera le travail. L'entretien des fossés ne parait pas vraiment aisé (accès, pente à 45°, fond spongieux), ce qui est gênant quand la végétation devient incontrôlable, avec des espèces non désirées.

Diverses clés de lecture des projets sont mises à disposition des chargés d'opération de l'Agence, ainsi qu'un arbre de choix, et des tableaux d'aide au dimensionnement. Un outil Excel a été mis au point pour visualiser facilement les principales caractéristiques, photos, cartes d'implantation des différents sites visités.