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Catégorie	Année de parution	Code de délibération	Résumé	Lien du document
CA	2024	CA 24-06	approuvant le projet de modifications du 11e programme d’intervention (2019-2024) relatif au plan eau et saisissant le comité de bassin Seine-Normandie pour avis	Consulter
CA	2024	CA 24-05	relative au lancement d’un appel à projets « Études volumes prélevables »	Consulter
CA	2024	CA 24-04	approuvant la révision budgétaire, au titre du plan eau, du 11e programme d’intervention (2019-2024)	Consulter
CA	2024	CA 24-03	portant arrêté du compte financier 2023	Consulter
CA	2024	CA 24-02	relative au compte-rendu d’activité 2023 de l’agence de l’eau Seine-Normandie (rapport de performance 2023)	Consulter
CA	2024	CA 24-01	relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d’administration du 21 novembre 2023	Consulter
CB	2023	CB 23-15	approuvant le projet de révision du 11^e programme d’intervention (2019-2024)	Consulter
CB	2023	CB 23-14	relative à l’élection du vice-président de la commission territoriale des rivières d’Ile-de-France du comité de bassin Seine-Normandie	Consulter
CB	2023	CB 23-13	relative à l’élection des vice-présidents du comité de bassin Seine-Normandie	Consulter
CB	2023	CB 23-12	relative à l’élection du président du comité de bassin Seine-Normandie	Consulter

Guide eviter-reduire-compenser

dessin représentant une ville sur une éponge

Guide "Éviter, Réduire, Compenser"

Ce guide a pour objectif d’aider les collectivités à limiter l’imperméabilisation voire désimperméabiliser leur territoire grâce à une méthodologie concrète privilégiant les solutions fondées sur la nature, en application de la disposition 3.2.2 du SDAGE.

Stratégie CC